Collège :
10 route de Lévis Saint Nom
78320 Le Mesnil Saint Denis
01.30.05.63.10
Ecole:
Impasse Golda Meir
78990 élancourt
01 30 16 45 75

Réglement

S’inscrire à Sainte Thérèse revient à signer un contrat et en appliquer scrupuleusement les termes. Afin d’en assurer la cohérence et le respect, un règlement est nécessaire.

Aussi le présent règlement a pour objet de prendre en compte à la fois les contraintes de la vie collective et le droit de chacun à son épanouissement personnel.

Ce règlement définit les principes et les modalités de la vie en commun.

I - ORGANISATION DE LA VIE SCOLAIRE

1 - Mouvements

En dehors des plages horaires, le portillon est fermé et tout élève en retard ou toute personne voulant pénétrer dans l’établissement doit s’annoncer par l’intermédiaire de la sonnette. Toute sortie ou absence en dehors des horaires doit être justifiée par un mot du responsable légal, dans le carnet de liaison et présenté auprès d’un des conseillers d’éducation.

Les élèves ne sont pas autorisés à stationner dans les couloirs. Ils doivent rester dans leur classe aux intercours.

Aucun élève ne doit rester seul dans un local d’enseignement (salle de cours, CDI, …).

Les démarches administratives s’effectuent exclusivement durant les récréations ou sur rendez-vous, en dehors des heures de cours, sauf convocation.

2 - Retards et absences

Toute absence imprévisible doit être excusée par téléphone le jour même et le plus rapidement possible par le responsable légal. Cette absence sera en outre justifiée par une annotation dans le carnet de liaison aux pages prévues à cet effet, indiquant le motif exact et la durée de  l’absence.

Avant de réintégrer les cours, le carnet doit être présenté obligatoirement aux conseillers d'éducation avec un justificatif.

En cas de retard, l’élève ne sera accepté qu'après être passé au bureau du service éducatif. A partir de 15 minutes de retard, l’élève n’est plus accepté en cours et conduit en salle d’étude. Les parents sont prévenus via le carnet de liaison qu’ils doivent signer. Trop de retards répétés non justifiés, donneront lieu à une sanction.

3 - E P S

Chaque élève doit être pourvu d'une tenue spécifique pour la pratique du sport.

Seul un médecin peut décider de l'inaptitude d'un élève pour l'E.P.S. Un certificat médical devra préciser la nature et la durée de l'inaptitude. Ce certificat sera présenté au professeur qui le signera. Les élèves inaptes partiellement ou totalement sont tenus d'assister au cours et ne sont pas autorisés à quitter le collège.

I I - DISCIPLINE

1 - Respect des personnes

Le devoir de tous est de n'user d'aucune violence.

Le non respect des personnes entraînera une sanction pouvant aller jusqu'au renvoi définitif de l'établissement.

2 - Respect du cadre de vie

Les élèves s'engagent à respecter le cadre et le matériel commun dont ils sont les principaux usagers.

La salle de permanence est une salle de travail, encadrée par un conseiller d'éducation. Les élèves doivent pouvoir y travailler dans le calme et le silence.

3 - Tenue et comportement

Par souci du respect de soi même et d’autrui les élèves doivent adopter une tenue vestimentaire appropriée au collège quel que soit le temps. Elle doit être décente : sous-vêtements non visibles, bermudas longs pour les garçons, pas de tenues trop courtes ou trop décolletées pour les filles... Elle doit être également neutre : les styles marqués proscrits .... Un maquillage abusif ne sera pas autorisé. En cas de non respect du règlement, l'élève se verra prêter une blouse pour toute la journée.

Le jogging n'est autorisé que pendant les cours d'E.P.S.

Le port du couvre chef est interdit dans les locaux.

Il est interdit de cracher.

Les enlacements, les effusions amoureuses, les ébats de tout ordre sont interdits.

4 - Tabac, boisson, objet dangereux

La détention ou la consommation de tabac est formellement interdite dans l'enceinte et aux abords de l'établissement.

De même sont rigoureusement prohibées dans l'enceinte de l'établissement l'introduction de produits illicites et de tout objet dangereux. Par ailleurs, il est interdit d'apporter au collège, confiseries, sodas, boissons énergisantes .... seuls sont tolérés les en-cas pour la récréation du matin.

Le chewing-gum est interdit en cours.

5 - Téléphone portable, appareil photo, Ipod, lecteur MP3, console portable....

Leur utilisation est formellement interdite, à l'exclusion du parking. Tout appareil doit être éteint et rangé dès l'entrée au collège. En cas d'utilisation, il sera confisqué et remis au chef d'établissement. Pour le récupérer, les parents devront mettre un mot dans le carnet de liaison.

I I I - SECURITE

1 - Affaires personnelles

Les élèves sont responsables des affaires personnelles qu'ils apportent au collège.

Des casiers numérotés sont mis à la disposition des élèves, au tarif forfaitaire de 15 euros par an et par casier. La direction du collège décline toute responsabilité en cas de vol ou de disparition d'objet. Aussi les parents sont invités à mettre en garde leurs enfants et les sensibiliser à prendre soin de leurs affaires.

2 - Transports

L'élève est tenu de rester dans l'établissement après la dépose le matin. Les élèves utilisant les transports en commun le soir, ne doivent pas quitter l'enceinte du collège avant de monter dans le bus.

En cas d'autorisation de sortie anticipée, il n'est pas permis à l'élève de revenir dans l'établissement pour prendre le bus.

Les vélos, cyclomoteurs et scooters, skates et trottinettes doivent être tenus à la main sur le parking du collège. Les casques doivent être rangés dans un casier loué par l'élève. Les élèves sont autorisés à stationner leur moyen de transport individuel dans le garage situé sur le parking. Cependant, la direction ne saurait être responsable de tout vol ou dégradation des moyens de transport individuel qui seraient garés dans ce local. Il est indispensable d'utiliser un antivol.

3 - Circulation

Entrée des élèves

Les élèves venant en vélo, scooter ou mobylette accèderont au collège en empruntant la voie utilisée par les véhicules.

Les élèves venant à pied accéderont au collège par le portillon situé à côté du portail vert de sortie des véhicules et emprunteront l'allée cimentée qui permet de rejoindre la cour.

Ceux déposés en voiture le seront à côté de l'allée cimentée.

Sortie des élèves

Les élèves en vélo, scooter ou mobylette quitteront le collège en suivant le sens de circulation imposé aux véhicules.

Les élèves à pied quitteront le collège de la même façon qu'ils sont venus, c'est à dire par l'allée cimentée qui va jusqu'au portillon situé près du portail vert de sortie.

Voitures

Le parking est interdit aux voitures entre 16 heures et 17 heures.

4 - Sécurité

Pour des raisons de sécurité, les regroupements sont interdits aux abords de l'établissement.

I V - ECHELLE DES RECOMPENSES ET SANCTIONS

Des encouragements peuvent être décernés officiellement à tout élève, quels que soient ses résultats scolaires, pour le sérieux, l'application, la progression ou une attitude positive dans le groupe classe. De même, des félicitations ou des compliments peuvent être accordés pour un bon travail dans l'ensemble des matières, de très bons résultats et un comportement irréprochable.

La plupart des fautes (insolence, tutoiement, insultes, violences verbales ou physiques, vols, dégradations de matériel ou des locaux, etc ...) ou des erreurs commises portent atteinte à la communauté. Toute transgression donnera lieu à sanction afin de protéger les intérêts de cette dernière et de permettre au contrevenant de manifester à nouveau son adhésion au groupe.

Il est toujours intéressant que la sanction puisse être personnalisée, en rapport avec la faute commise, pour être mieux comprise et positivement acceptée.

1/ Toute information ou remarque notée dans le carnet de liaison doit être signée par le responsable légal le jour même.

2/ Renvoi de cours

Le renvoi de cours est une sanction prise par le professeur qui considère que la présence d'un de ses élèves, à un moment donné, perturbe gravement le déroulement de son cours. Quel que soit le contexte ou le point de vue de l'élève en question, celui-ci devra quitter la classe accompagné d'un élève délégué, pour se rendre au bureau du service éducatif.

3/ Retenue

Elle est la conséquence de manquements à la discipline ou au travail scolaire. Les parents en sont informés par le carnet de liaison qu'ils devront signer. La date et la durée en sont imposées et ne peuvent pas être modifiées. Au bout de trois retenues dans le trimestre, un courrier sera envoyé aux parents pour les alerter.

4/ Avertissement de travail ou/et de discipline

Il est donné par l'équipe pédagogique ou la vie scolaire ou le chef d'établissement en cas de faute ou d'insuffisance grave. Les parents en seront informés par écrit. Trois avertissements donneront lieu à une convocation des parents avec le chef d'établissement.

5/ Conseil d'éducation

Ce conseil est composé du chef d'établissement, du professeur principal, du responsable de la vie scolaire, des parents et de l'élève. Il permet d'alerter la famille sur les conséquences potentielles du comportement de l'enfant et met en place une stratégie pour améliorer son travail ou son attitude. Il peut prononcer une exclusion temporaire.

6/ Conseil de discipline

Dans des cas exceptionnels, le conseil de discipline se réunit. Il se déroule en deux parties : la phase "consultation", la phase "décision". La décision est prise par le chef d'établissement qui préside le conseil. Elle peut aller jusqu'au renvoi immédiat et définitif du collège. Les parents sont informés par lettre recommandée transmise au moins 48 heures avant sa convocation. Leur présence au conseil est nécessaire.